![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
![]() |
Crédits & Mentions légalesCrédits Web-design et webmastering : Diatem - gestion et publication du contenu par Diatem.edit http://www.diatem.net - Tél. 0820 400 555 - Diatem, 21 Avenue de l'Europe, 67300 SCHILTIGHEIM - FRANCE. Photographies et illustrations : Diatem, Jupiter Images. Tous droits réservés. Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société Diatem : http://www.diatem.net - Tél . 0820 400 555 - 21 Avenue de l'Europe 67300 SCHILTIGHEIM - FRANCE. Mentions légales Ce site est édité, conçu, développé et hébergé par la société Diatem, société à responsabilité limitée, au capital de 8000 €, dont le siège social est 21 avenue de l'Europe 67300 Schiltigheim, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg sous le numéro 2002 B 1091 code SIRET 443 355 987 00045, code NAF 722C. Présentation du site Le site a pour vocation de vous fournir des informations sur Sgof Sécurité et des liens vers différents sites internet. Le site est la propriété de Sgof Sécurité. Son Directeur de publication est M. Luvara. Respect des droits de propriété et marques L'ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d'auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l'autorisation écrite et préalable de Sgof Sécurité. Les marques et logos figurant sur le site, sont la propriété de Sgof Sécurité ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur l'un quelconque de ces éléments sans l'autorisation écrite de Sgof Sécurité ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site. Sgof Sécurité se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d'une action pénale. Respect des images Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de Sgof Sécurité et/ou sont utilisées par Sgof Sécurité avec l'accord des titulaires des droits. L'utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de Sgof Sécurité. Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d'auteur, des droits à l'image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité. Mise en garde générale Sgof Sécurité ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que Sgof Sécurité s'efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, Sgof Sécurité ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission. Exclusion de responsabilité et indemnisation Sgof Sécurité ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable, des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l'accès ou de l'utilisation du site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez Sgof Sécurité et ses filiales, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépens résultant de votre violation des présentes conditions d'utilisation ou en relation avec votre usage du site. Informations personnelles
Par information personnelle, on entend "les informations qui
permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non,
l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent"
(Extrait de l'article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Utilisation de vos données personnelles - Communication à des tiers
En utilisant ce site, vous consentez à l'utilisation par notre site des
données personnelles vous concernant, que vous avez communiqué ou qui sont collectées
via le fonctionnement du site. Ces données sont nécessaires pour vous adresser
notamment des newsletters et vous permettre de bénéficier de certains services
offerts par ce site. Concernant votre adresse e-mail
En nous communiquant votre adresse e-mail, Sgof Sécurité se réserve la
possibilité de vous adresser par voie e-mail, des newsletters et toute
information concernant nos produits et nos services. Si vous ne souhaitez pas
recevoir de tels messages, vous pouvez à tout moment vous désabonner en
cliquant sur le lien prévu à cet effet, présent lors de chaque envoi de
newsletter. Abonnement à la newsletter de Sgof Sécurité Ainsi, par l'intermédiaire du site, vous pouvez vous abonner à la newsletter du site de Sgof Sécurité. Cette newsletter est destinée à vous informer sur les services et les nouveaux produits de Sgof Sécurité. Vous pouvez à tout moment informer le site concerné par e-mail de votre souhait de ne plus être abonné à la newsletter en cliquant sur "Se désabonner" ou tout autre indication du même ordre. Les conditions d'utilisation de vos données personnelles seront celles du site concerné. Aussi, nous vous prions de bien vouloir prendre connaissance de ces conditions figurant sur le site concerné. Que sont les Cookies ?
Les "cookies" sont des fichiers envoyés par un gestionnaire de
site sur le disque dur de l'internaute permettant au gestionnaire d'identifier
et de mémoriser l'internaute lorsque celui-ci se connecte au site. Formalités de déclaration Conformément à la loi, nous vous informons que ce site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n° en cours. Liens Externes Sgof Sécurité propose des liens depuis son site vers d'autres sites affiliés et non-affiliés. Ces sites sont indépendants du site. Sgof Sécurité n'édite pas et ne contrôle pas ces sites. Les liens vers tous sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre Sgof Sécurité et ces sites. Dès lors, Sgof Sécurité ne saurait être responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés sur ces sites. Nous vous rappelons que les sites affiliés ou non-affiliés sont soumis à leurs propres conditions d'utilisation et politiques de protection de la vie privée. Droit Applicable Le présent site est soumis au droit français. Comment nous contacter si vous avez des questions sur cette charte ?
Cette charte ayant pour objet de protéger votre vie privée, nous vous
remercions de nous faire part de vos souhaits et de vos commentaires. Modification des conditions
Sgof Sécurité se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale,
d'actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis.
C'est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement. |
